Substance list · Belgium
Seveso Annex 1 Part 1 (hazard categories)
Major accident obligations (notification, prevention policy, safety report).
- When it applies
- Quantity present on site of substances in a CLP hazard category reaches the lower or upper tier threshold in tonnes
- Entries
- 42
- Version date
- 2016-04-20
- Guide
- Belgium
Entries
42 rows
| Substance | CAS | Type | Category | Threshold | Conditions |
|---|---|---|---|---|---|
| H1 TOXICITÉ AIGUË: Catégorie 1, toutes voies d'exposition | hazard category | Partie 1 H1, seuil bas | 5 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Acute tox 1: H300, H310, H330 | |
| H1 TOXICITÉ AIGUË: Catégorie 1, toutes voies d'exposition | hazard category | Partie 1 H1, seuil haut | 20 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Acute tox 1: H300, H310, H330 | |
| H2 TOXICITÉ AIGUË: Catégorie 2, toutes voies d'exposition; Catégorie 3, exposition par inhalation (voir note 7) | hazard category | Partie 1 H2, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Acute tox 2: H300, H310, H330; Acute tox 3: H331 | |
| H2 TOXICITÉ AIGUË: Catégorie 2, toutes voies d'exposition; Catégorie 3, exposition par inhalation (voir note 7) | hazard category | Partie 1 H2, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Acute tox 2: H300, H310, H330; Acute tox 3: H331 | |
| H3 TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES CIBLES (STOT) — EXPOSITION UNIQUE: STOT SE Catégorie 1 | hazard category | Partie 1 H3, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): STOT SE 1: H370 | |
| H3 TOXICITÉ SPÉCIFIQUE POUR CERTAINS ORGANES CIBLES (STOT) — EXPOSITION UNIQUE: STOT SE Catégorie 1 | hazard category | Partie 1 H3, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): STOT SE 1: H370 | |
| P1a EXPLOSIBLES (voir note 8): Explosibles instables ou Explosibles, division 1.1, 1.2, 1.3, 1.5 ou 1.6, ou Substances et mélanges présentant un danger d'explosion déterminé selon la méthode A.14 du règlement (CE) no 440/2008 (voir note 9) et qui ne relèvent pas des classes de danger Peroxydes organiques ou Substances et mélanges autoréactifs | hazard category | Partie 1 P1a, seuil bas | 10 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Unst. Expl.: H200; Expl. 1.1: H201; Expl. 1.2: H202; Expl. 1.3: H203; Expl. 1.5: H205; Expl. 1.6: pas de mention H. Le tableau de coordination ajoute: explosibles de la division 1.4 déballés ou réemballés, à moins qu'il ne soit démontré que le danger correspond toujours à la division 1.4 (note 10) | |
| P1a EXPLOSIBLES (voir note 8): Explosibles instables ou Explosibles, division 1.1, 1.2, 1.3, 1.5 ou 1.6, ou Substances et mélanges présentant un danger d'explosion déterminé selon la méthode A.14 du règlement (CE) no 440/2008 (voir note 9) et qui ne relèvent pas des classes de danger Peroxydes organiques ou Substances et mélanges autoréactifs | hazard category | Partie 1 P1a, seuil haut | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Unst. Expl.: H200; Expl. 1.1: H201; Expl. 1.2: H202; Expl. 1.3: H203; Expl. 1.5: H205; Expl. 1.6: pas de mention H. Le tableau de coordination ajoute: explosibles de la division 1.4 déballés ou réemballés, à moins qu'il ne soit démontré que le danger correspond toujours à la division 1.4 (note 10) | |
| P1b EXPLOSIBLES (voir note 8): Explosibles, division 1.4 (voir note 10) | hazard category | Partie 1 P1b, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Expl. 1.4: H204 | |
| P1b EXPLOSIBLES (voir note 8): Explosibles, division 1.4 (voir note 10) | hazard category | Partie 1 P1b, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Expl. 1.4: H204 | |
| P2 GAZ INFLAMMABLES: Gaz inflammables, catégorie 1 ou 2 | hazard category | Partie 1 P2, seuil bas | 10 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. gas 1: H220; Flam. gas 2: H221 | |
| P2 GAZ INFLAMMABLES: Gaz inflammables, catégorie 1 ou 2 | hazard category | Partie 1 P2, seuil haut | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. gas 1: H220; Flam. gas 2: H221 | |
| P3a AÉROSOLS INFLAMMABLES (voir note 11.1): Aérosols «inflammables» de catégorie 1 ou 2, contenant des gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P3a, seuil bas | 150 (net) tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aerosol 1: H222; Aerosol 2: H223 | |
| P3a AÉROSOLS INFLAMMABLES (voir note 11.1): Aérosols «inflammables» de catégorie 1 ou 2, contenant des gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ou des liquides inflammables de catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P3a, seuil haut | 500 (net) tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aerosol 1: H222; Aerosol 2: H223 | |
| P3b AÉROSOLS INFLAMMABLES (voir note 11.1): Aérosols «inflammables» de catégorie 1 ou 2, ne contenant pas de gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ni de liquides inflammables de catégorie 1 (voir note 11.2) | hazard category | Partie 1 P3b, seuil bas | 5 000 (net) tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aerosol 1: H222; Aerosol 2: H223 | |
| P3b AÉROSOLS INFLAMMABLES (voir note 11.1): Aérosols «inflammables» de catégorie 1 ou 2, ne contenant pas de gaz inflammables de catégorie 1 ou 2 ni de liquides inflammables de catégorie 1 (voir note 11.2) | hazard category | Partie 1 P3b, seuil haut | 50 000 (net) tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aerosol 1: H222; Aerosol 2: H223 | |
| P4 GAZ COMBURANTS: Gaz comburants, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P4, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Ox. gas 1: H270 | |
| P4 GAZ COMBURANTS: Gaz comburants, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P4, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Ox. gas 1: H270 | |
| P5a LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables, catégorie 1, ou Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3, maintenus à une température supérieure à leur point d'ébullition, ou Autres liquides dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 60°C, maintenus à une température supérieure à leur point d'ébullition (voir note 12) | hazard category | Partie 1 P5a, seuil bas | 10 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 1: H224; Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P5a LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables, catégorie 1, ou Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3, maintenus à une température supérieure à leur point d'ébullition, ou Autres liquides dont le point d'éclair est inférieur ou égal à 60°C, maintenus à une température supérieure à leur point d'ébullition (voir note 12) | hazard category | Partie 1 P5a, seuil haut | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 1: H224; Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P5b LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3 dont les conditions particulières de traitement, telles qu'une pression ou une température élevée, peuvent représenter des dangers d'accidents majeurs, ou Autres liquides ayant un point d'éclair inférieur ou égal à 60 °C, dont les conditions particulières de traitement, telles qu'une pression ou une température élevée, peuvent représenter des dangers d'accidents majeurs (voir note 12) | hazard category | Partie 1 P5b, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P5b LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3 dont les conditions particulières de traitement, telles qu'une pression ou une température élevée, peuvent représenter des dangers d'accidents majeurs, ou Autres liquides ayant un point d'éclair inférieur ou égal à 60 °C, dont les conditions particulières de traitement, telles qu'une pression ou une température élevée, peuvent représenter des dangers d'accidents majeurs (voir note 12) | hazard category | Partie 1 P5b, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P5c LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3 non couverts par les catégories P5a et P5b | hazard category | Partie 1 P5c, seuil bas | 5 000 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P5c LIQUIDES INFLAMMABLES: Liquides inflammables de catégorie 2 ou 3 non couverts par les catégories P5a et P5b | hazard category | Partie 1 P5c, seuil haut | 50 000 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Flam. Liq. 2: H225; Flam. Liq. 3: H226 | |
| P6a SUBSTANCES ET MÉLANGES AUTORÉACTIFS et PEROXYDES ORGANIQUES: Substances et mélanges autoréactifs, type A ou B, ou peroxydes organiques, type A ou B | hazard category | Partie 1 P6a, seuil bas | 10 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Self-react. A: H240; Self-react. B: H241; Org. Perox. A: H240; Org. Perox. B: H241 | |
| P6a SUBSTANCES ET MÉLANGES AUTORÉACTIFS et PEROXYDES ORGANIQUES: Substances et mélanges autoréactifs, type A ou B, ou peroxydes organiques, type A ou B | hazard category | Partie 1 P6a, seuil haut | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Self-react. A: H240; Self-react. B: H241; Org. Perox. A: H240; Org. Perox. B: H241 | |
| P6b SUBSTANCES ET MÉLANGES AUTORÉACTIFS et PEROXYDES ORGANIQUES: Substances et mélanges autoréactifs, type C, D, E ou F, ou peroxydes organiques, type C, D, E ou F | hazard category | Partie 1 P6b, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Self-react. C, D, E, F: H242; Org. Perox. C, D, E, F: H242 | |
| P6b SUBSTANCES ET MÉLANGES AUTORÉACTIFS et PEROXYDES ORGANIQUES: Substances et mélanges autoréactifs, type C, D, E ou F, ou peroxydes organiques, type C, D, E ou F | hazard category | Partie 1 P6b, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Self-react. C, D, E, F: H242; Org. Perox. C, D, E, F: H242 | |
| P7 LIQUIDES ET SOLIDES PYROPHORIQUES: Liquides pyrophoriques, catégorie 1; Solides pyrophoriques, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P7, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Pyr. Liq. 1: H250; Pyr. Sol. 1: H250 | |
| P7 LIQUIDES ET SOLIDES PYROPHORIQUES: Liquides pyrophoriques, catégorie 1; Solides pyrophoriques, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 P7, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Pyr. Liq. 1: H250; Pyr. Sol. 1: H250 | |
| P8 LIQUIDES ET SOLIDES COMBURANTS: Liquides comburants, catégorie 1, 2 ou 3, ou Solides comburants, catégorie 1, 2 ou 3 | hazard category | Partie 1 P8, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Ox. Liq. 1: H271; Ox. Liq. 2, 3: H272; Ox. Sol. 1: H271; Ox. Sol. 2, 3: H272 | |
| P8 LIQUIDES ET SOLIDES COMBURANTS: Liquides comburants, catégorie 1, 2 ou 3, ou Solides comburants, catégorie 1, 2 ou 3 | hazard category | Partie 1 P8, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Ox. Liq. 1: H271; Ox. Liq. 2, 3: H272; Ox. Sol. 1: H271; Ox. Sol. 2, 3: H272 | |
| E1 Danger pour le milieu aquatique dans la catégorie aiguë 1 ou chronique 1 | hazard category | Partie 1 E1, seuil bas | 100 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aquatic Acute 1: H400; Aquatic Chronic 1: H410 | |
| E1 Danger pour le milieu aquatique dans la catégorie aiguë 1 ou chronique 1 | hazard category | Partie 1 E1, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aquatic Acute 1: H400; Aquatic Chronic 1: H410 | |
| E2 Danger pour le milieu aquatique dans la catégorie chronique 2 | hazard category | Partie 1 E2, seuil bas | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aquatic Chronic 2: H411 | |
| E2 Danger pour le milieu aquatique dans la catégorie chronique 2 | hazard category | Partie 1 E2, seuil haut | 500 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Aquatic Chronic 2: H411 | |
| O1 Substances et mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH014 | hazard category | Partie 1 O1, seuil bas | 100 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): EUH014 | |
| O1 Substances et mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH014 | hazard category | Partie 1 O1, seuil haut | 500 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): EUH014 | |
| O2 Substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 O2, seuil bas | 100 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Water-react. 1: H260 | |
| O2 Substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables, catégorie 1 | hazard category | Partie 1 O2, seuil haut | 500 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): Water-react. 1: H260 | |
| O3 Substances et mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH029 | hazard category | Partie 1 O3, seuil bas | 50 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): EUH029 | |
| O3 Substances et mélanges auxquels est attribuée la mention de danger EUH029 | hazard category | Partie 1 O3, seuil haut | 200 tonnes | Codes CLP et mentions H selon le tableau de coordination des catégories de danger (non repris dans le texte publié): EUH029 |
Official source
Entries are copied exactly as published. Not legal advice; always check the official text.