Substance list · Belgium

Seveso Annex 1 Part 2 (named substances)

Major accident obligations.

When it applies
Quantity of a named substance on site reaches the lower or upper tier threshold in tonnes; one row per entry and tier
Entries
124
Version date
2016-04-20
Guide
Belgium

Entries

SubstanceCAS TypeCategoryThreshold Conditions
Nitrate d'ammonium (voir note 13) groupPartie 2 n° 1, seuil bas 5 000 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 13) groupPartie 2 n° 1, seuil haut 10 000 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 14) groupPartie 2 n° 2, seuil bas 1 250 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 14) groupPartie 2 n° 2, seuil haut 5 000 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 15) groupPartie 2 n° 3, seuil bas 350 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 15) groupPartie 2 n° 3, seuil haut 2 500 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 16) groupPartie 2 n° 4, seuil bas 10 tonnes
Nitrate d'ammonium (voir note 16) groupPartie 2 n° 4, seuil haut 50 tonnes
Nitrate de potassium (voir note 17) groupPartie 2 n° 5, seuil bas 5 000 tonnes
Nitrate de potassium (voir note 17) groupPartie 2 n° 5, seuil haut 10 000 tonnes
Nitrate de potassium (voir note 18) groupPartie 2 n° 6, seuil bas 1 250 tonnes
Nitrate de potassium (voir note 18) groupPartie 2 n° 6, seuil haut 5 000 tonnes
Pentoxyde d'arsenic, acide (V) arsénique et/ou ses sels1303-28-2 substancePartie 2 n° 7, seuil bas 1 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Pentoxyde d'arsenic, acide (V) arsénique et/ou ses sels1303-28-2 substancePartie 2 n° 7, seuil haut 2 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Trioxyde d'arsenic, acide (III) arsénique et/ou ses sels1327-53-3 substancePartie 2 n° 8, seuil haut 0,1 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2). Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
Brome7726-95-6 substancePartie 2 n° 9, seuil bas 20 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Brome7726-95-6 substancePartie 2 n° 9, seuil haut 100 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Chlore7782-50-5 substancePartie 2 n° 10, seuil bas 10 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Chlore7782-50-5 substancePartie 2 n° 10, seuil haut 25 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Composés de nickel sous forme pulvérulente inhalable: monoxyde de nickel, dioxyde de nickel, sulfure de nickel, disulfure de trinickel, trioxyde de dinickel groupPartie 2 n° 11, seuil haut 1 tonnes Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
Éthylèneimine151-56-4 substancePartie 2 n° 12, seuil bas 10 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Éthylèneimine151-56-4 substancePartie 2 n° 12, seuil haut 20 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Fluor7782-41-4 substancePartie 2 n° 13, seuil bas 10 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Fluor7782-41-4 substancePartie 2 n° 13, seuil haut 20 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Formaldéhyde (concentration ≥ 90 %)50-00-0 substancePartie 2 n° 14, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Formaldéhyde (concentration ≥ 90 %)50-00-0 substancePartie 2 n° 14, seuil haut 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Hydrogène1333-74-0 substancePartie 2 n° 15, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Hydrogène1333-74-0 substancePartie 2 n° 15, seuil haut 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acide chlorhydrique (gaz liquéfié)7647-01-0 substancePartie 2 n° 16, seuil bas 25 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acide chlorhydrique (gaz liquéfié)7647-01-0 substancePartie 2 n° 16, seuil haut 250 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Plomb alkyles groupPartie 2 n° 17, seuil bas 5 tonnes
Plomb alkyles groupPartie 2 n° 17, seuil haut 50 tonnes
Gaz liquéfiés inflammables, catégorie 1 ou 2 (y compris GPL), et gaz naturel (voir note 19) groupPartie 2 n° 18, seuil bas 50 tonnes
Gaz liquéfiés inflammables, catégorie 1 ou 2 (y compris GPL), et gaz naturel (voir note 19) groupPartie 2 n° 18, seuil haut 200 tonnes
Acétylène74-86-2 substancePartie 2 n° 19, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acétylène74-86-2 substancePartie 2 n° 19, seuil haut 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde d'éthylène75-21-8 substancePartie 2 n° 20, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde d'éthylène75-21-8 substancePartie 2 n° 20, seuil haut 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de propylène75-56-9 substancePartie 2 n° 21, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de propylène75-56-9 substancePartie 2 n° 21, seuil haut 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Méthanol67-56-1 substancePartie 2 n° 22, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Méthanol67-56-1 substancePartie 2 n° 22, seuil haut 5 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
4,4′-méthylène bis (2-chloraniline) et/ou ses sels, sous forme pulvérulente101-14-4 substancePartie 2 n° 23, seuil haut 0,01 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2). Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
Isocyanate de méthyle624-83-9 substancePartie 2 n° 24, seuil haut 0,15 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2). Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
Oxygène7782-44-7 substancePartie 2 n° 25, seuil bas 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxygène7782-44-7 substancePartie 2 n° 25, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2,4-diisocyanate de toluène584-84-9 substancePartie 2 n° 26, seuil bas 10 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2,4-diisocyanate de toluène584-84-9 substancePartie 2 n° 26, seuil haut 100 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2,6-diisocyanate de toluène91-08-7 substancePartie 2 n° 26, seuil bas 10 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2,6-diisocyanate de toluène91-08-7 substancePartie 2 n° 26, seuil haut 100 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Dichlorure de carbonyle (phosgène)75-44-5 substancePartie 2 n° 27, seuil bas 0,3 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Dichlorure de carbonyle (phosgène)75-44-5 substancePartie 2 n° 27, seuil haut 0,75 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Arsine (trihydrure d'arsenic)7784-42-1 substancePartie 2 n° 28, seuil bas 0,2 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Arsine (trihydrure d'arsenic)7784-42-1 substancePartie 2 n° 28, seuil haut 1 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Phosphine (trihydrure de phosphore)7803-51-2 substancePartie 2 n° 29, seuil bas 0,2 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Phosphine (trihydrure de phosphore)7803-51-2 substancePartie 2 n° 29, seuil haut 1 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Dichlorure de soufre10545-99-0 substancePartie 2 n° 30, seuil haut 1 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2). Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
Trioxyde de soufre7446-11-9 substancePartie 2 n° 31, seuil bas 15 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Trioxyde de soufre7446-11-9 substancePartie 2 n° 31, seuil haut 75 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Polychlorodibenzofuranes et polychlorodibenzodioxines (y compris TCDD), calculées en équivalent TCDD (voir note 20) groupPartie 2 n° 32, seuil haut 0,001 tonnes Colonne 2 (seuil bas) vide dans le texte publié.
4-aminobiphényle et/ou ses sels92-67-1 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
4-aminobiphényle et/ou ses sels92-67-1 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Benzotrichlorure98-07-7 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Benzotrichlorure98-07-7 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Benzidine et/ou ses sels92-87-5 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Benzidine et/ou ses sels92-87-5 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de bis-(chlorométhyle)542-88-1 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de bis-(chlorométhyle)542-88-1 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle107-30-2 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle107-30-2 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-dibromoéthane106-93-4 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-dibromoéthane106-93-4 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfate de diéthyle64-67-5 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfate de diéthyle64-67-5 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfate de diméthyle77-78-1 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfate de diméthyle77-78-1 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Chlorure de diméthylcarbamoyle79-44-7 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Chlorure de diméthylcarbamoyle79-44-7 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-dibromo-3-chloropropane96-12-8 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-dibromo-3-chloropropane96-12-8 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-diméthylhydrazine540-73-8 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,2-diméthylhydrazine540-73-8 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Diméthylnitrosamine62-75-9 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Diméthylnitrosamine62-75-9 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Triamide hexaméthylphosphorique680-31-9 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Triamide hexaméthylphosphorique680-31-9 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Hydrazine302-01-2 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Hydrazine302-01-2 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2-naphthylamine et/ou ses sels91-59-8 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2-naphthylamine et/ou ses sels91-59-8 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
4-nitrodiphényle92-93-3 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
4-nitrodiphényle92-93-3 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,3-propanesulfone1120-71-4 substancePartie 2 n° 33, seuil bas 0,5 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1,3-propanesulfone1120-71-4 substancePartie 2 n° 33, seuil haut 2 tonnes Les CANCÉROGÈNES suivants ou les mélanges contenant les cancérogènes suivants en concentration supérieure à 5 % en poids. CAS absent du texte publié au Moniteur belge pour le n° 33; CAS repris du tableau de coordination des substances désignées. Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Produits dérivés du pétrole et carburants de substitution: a) essences et naphtes; b) kérosènes (carburants d'aviation compris); c) gazoles (gazole diesel, gazole de chauffage domestique et mélanges de gazoles compris); d) fiouls lourds; e) carburants de substitution utilisés aux mêmes fins et présentant des propriétés similaires en termes d'inflammabilité et de dangers environnementaux que les produits visés aux points a) à d). groupPartie 2 n° 34, seuil bas 2 500 tonnes
Produits dérivés du pétrole et carburants de substitution: a) essences et naphtes; b) kérosènes (carburants d'aviation compris); c) gazoles (gazole diesel, gazole de chauffage domestique et mélanges de gazoles compris); d) fiouls lourds; e) carburants de substitution utilisés aux mêmes fins et présentant des propriétés similaires en termes d'inflammabilité et de dangers environnementaux que les produits visés aux points a) à d). groupPartie 2 n° 34, seuil haut 25 000 tonnes
Ammoniac anhydre7664-41-7 substancePartie 2 n° 35, seuil bas 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Ammoniac anhydre7664-41-7 substancePartie 2 n° 35, seuil haut 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Trifluorure de bore7637-07-2 substancePartie 2 n° 36, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Trifluorure de bore7637-07-2 substancePartie 2 n° 36, seuil haut 20 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfure d'hydrogène7783-06-4 substancePartie 2 n° 37, seuil bas 5 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Sulfure d'hydrogène7783-06-4 substancePartie 2 n° 37, seuil haut 20 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Pipéridine110-89-4 substancePartie 2 n° 38, seuil bas 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Pipéridine110-89-4 substancePartie 2 n° 38, seuil haut 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Bis(2-diméthylaminoéthyl) (méthyl)amine3030-47-5 substancePartie 2 n° 39, seuil bas 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Bis(2-diméthylaminoéthyl) (méthyl)amine3030-47-5 substancePartie 2 n° 39, seuil haut 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
3-(2-Ethylhexyloxy)propylamine5397-31-9 substancePartie 2 n° 40, seuil bas 50 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
3-(2-Ethylhexyloxy)propylamine5397-31-9 substancePartie 2 n° 40, seuil haut 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Les mélanges (*) d'hypochlorite de sodium classés dans la catégorie de toxicité aquatique aiguë 1 [H400] contenant moins de 5 % de chlore actif et non classés dans aucune des autres catégories de danger à l'annexe I, partie 1. (*) Pour autant que le mélange, en l'absence d'hypochlorite de sodium, ne serait pas classé dans la catégorie de toxicité aquatique aiguë 1 [H400]. groupPartie 2 n° 41, seuil bas 200 tonnes
Les mélanges (*) d'hypochlorite de sodium classés dans la catégorie de toxicité aquatique aiguë 1 [H400] contenant moins de 5 % de chlore actif et non classés dans aucune des autres catégories de danger à l'annexe I, partie 1. (*) Pour autant que le mélange, en l'absence d'hypochlorite de sodium, ne serait pas classé dans la catégorie de toxicité aquatique aiguë 1 [H400]. groupPartie 2 n° 41, seuil haut 500 tonnes
Propylamine (voir note 21)107-10-8 substancePartie 2 n° 42, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Propylamine (voir note 21)107-10-8 substancePartie 2 n° 42, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acrylate de tert-butyl (voir note 21)1663-39-4 substancePartie 2 n° 43, seuil bas 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acrylate de tert-butyl (voir note 21)1663-39-4 substancePartie 2 n° 43, seuil haut 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2-Méthyl-3-butènenitrile (voir note 21)16529-56-9 substancePartie 2 n° 44, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
2-Méthyl-3-butènenitrile (voir note 21)16529-56-9 substancePartie 2 n° 44, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Tétrahydro-3,5-diméthyl-1,3,5,thiadiazine-2-thione (dazomet) (voir note 21)533-74-4 substancePartie 2 n° 45, seuil bas 100 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Tétrahydro-3,5-diméthyl-1,3,5,thiadiazine-2-thione (dazomet) (voir note 21)533-74-4 substancePartie 2 n° 45, seuil haut 200 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acrylate de méthyle (voir note 21)96-33-3 substancePartie 2 n° 46, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
Acrylate de méthyle (voir note 21)96-33-3 substancePartie 2 n° 46, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
3-Méthylpyridine (voir note 21)108-99-6 substancePartie 2 n° 47, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
3-Méthylpyridine (voir note 21)108-99-6 substancePartie 2 n° 47, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1-Bromo-3-chloropropane (voir note 21)109-70-6 substancePartie 2 n° 48, seuil bas 500 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).
1-Bromo-3-chloropropane (voir note 21)109-70-6 substancePartie 2 n° 48, seuil haut 2 000 tonnes Le numéro CAS n'est donné qu'à titre indicatif (note (1) de la partie 2).

2,437 SDSs. None left to chase.

NextSDS processes all 16 sections of every safety data sheet you receive and flags each product with a substance on Seveso Annex 1 Part 2 (named substances).

Get started todaySee how NextSDS works