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57
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2024-11-29

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SubstanceEnglish nameCAS TypeCategoryThreshold Conditions
Solides inflammables de catégories 1 ou 2 (dépôts de)Flammable solids category 1 or 2 hazard categoryFlam. Sol. 1, Flam. Sol. 2 50 kg Rubrique 63.12.04.02.01; classe 3: supérieure à 50 kg et inférieure à 5 t
Solides inflammables de catégories 1 ou 2 (dépôts de)Flammable solids category 1 or 2 hazard categoryFlam. Sol. 1, Flam. Sol. 2 5 t Rubrique 63.12.04.02.02; classe 2: égale ou supérieure à 5 t
Réservoirs fixes ou mobiles de gaz inflammable, catégories 1 et 2, non visés explicitement par une autre rubrique (poids net)Flammable gas category 1 and 2 in fixed or mobile tanks (net weight) hazard categoryFlam. Gas 1, Flam. Gas 2 25 kg Rubrique 63.12.08.04.01; classe 3: supérieure ou égale à 25 kg et inférieure à 250 kg
Réservoirs fixes ou mobiles de gaz inflammable, catégories 1 et 2, non visés explicitement par une autre rubrique (poids net)Flammable gas category 1 and 2 in fixed or mobile tanks (net weight) hazard categoryFlam. Gas 1, Flam. Gas 2 250 kg Rubrique 63.12.08.04.02; classe 2: supérieure ou égale à 250 kg
Dépôt d'aérosols inflammables, catégorie 1 (poids net)Flammable aerosols category 1 hazard categoryAerosol 1 50 kg Rubrique 63.12.08.05.01.01; classe 3: supérieure à 50 kg et inférieure ou égale à 500 kg
Dépôt d'aérosols inflammables, catégorie 1 (poids net)Flammable aerosols category 1 hazard categoryAerosol 1 500 kg Rubrique 63.12.08.05.01.02; classe 2: supérieure à 500 kg
Dépôt d'aérosols inflammables, catégorie 2 (poids net)Flammable aerosols category 2 hazard categoryAerosol 2 500 kg Rubrique 63.12.08.05.02.01; classe 3: supérieure à 500 kg et inférieure ou égale à 5 t
Dépôt d'aérosols inflammables, catégorie 2 (poids net)Flammable aerosols category 2 hazard categoryAerosol 2 5 t Rubrique 63.12.08.05.02.02; classe 2: supérieure à 5 t
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 1Flammable liquids category 1 hazard categoryFlam. Liq. 1 50 l Rubrique 63.12.09.01.01; classe 3: supérieure ou égale à 50 l et inférieure à 500 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 1Flammable liquids category 1 hazard categoryFlam. Liq. 1 500 l Rubrique 63.12.09.01.02; classe 2: supérieure ou égale à 500 l et inférieur à 5.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 1Flammable liquids category 1 hazard categoryFlam. Liq. 1 5000 l Rubrique 63.12.09.01.03; classe 1: supérieure ou égale à 5.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 2, y compris l'essence ou ses carburants de substitutionFlammable liquids category 2 including petrol hazard categoryFlam. Liq. 2 100 l Rubrique 63.12.09.02.01; classe 3: supérieure ou égale à 100 l et inférieure à 5.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 2, y compris l'essence ou ses carburants de substitutionFlammable liquids category 2 including petrol hazard categoryFlam. Liq. 2 5000 l Rubrique 63.12.09.02.02; classe 2: supérieure ou égale à 5.000 l et inférieure à 50.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 2, y compris l'essence ou ses carburants de substitutionFlammable liquids category 2 including petrol hazard categoryFlam. Liq. 2 50000 l Rubrique 63.12.09.02.03; classe 1: supérieure ou égale à 50.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 3, y compris les liquides dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C et inférieur ou égal à 75 °C (gazoles, carburants diesel, huiles de chauffage légères) et les liquides combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 60 °CFlammable liquids category 3, diesel and heating oil, combustible liquids flash point above 60 C hazard categoryFlam. Liq. 3; point d'éclair 3000 l Rubrique 63.12.09.03.01; classe 3: supérieure ou égale à 3.000 l et inférieure à 25.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 3, y compris les liquides dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C et inférieur ou égal à 75 °C (gazoles, carburants diesel, huiles de chauffage légères) et les liquides combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 60 °CFlammable liquids category 3, diesel and heating oil, combustible liquids flash point above 60 C hazard categoryFlam. Liq. 3; point d'éclair 25000 l Rubrique 63.12.09.03.02; classe 2: supérieure ou égale à 25.000 l et inférieure à 250.000 l
Dépôts de liquides inflammables de catégorie 3, y compris les liquides dont le point d'éclair est supérieur à 55 °C et inférieur ou égal à 75 °C (gazoles, carburants diesel, huiles de chauffage légères) et les liquides combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 60 °CFlammable liquids category 3, diesel and heating oil, combustible liquids flash point above 60 C hazard categoryFlam. Liq. 3; point d'éclair 250000 l Rubrique 63.12.09.03.03; classe 1: supérieure ou égale à 250.000 l
Dépôt de liquides difficilement combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 93 °CHardly combustible liquids flash point above 93 C hazard categorypoint d'éclair > 93 °C 5000 l Rubrique 63.12.09.04.01; classe 3: supérieure ou égale à 5.000 l et inférieure à 50.000 l
Dépôt de liquides difficilement combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 93 °CHardly combustible liquids flash point above 93 C hazard categorypoint d'éclair > 93 °C 50000 l Rubrique 63.12.09.04.02; classe 2: supérieure ou égale à 50.000 l et inférieure à 500.000 l
Dépôt de liquides difficilement combustibles dont le point d'éclair est supérieur à 93 °CHardly combustible liquids flash point above 93 C hazard categorypoint d'éclair > 93 °C 500000 l Rubrique 63.12.09.04.03; classe 1: supérieure ou égale à 500.000 l
Dépôts mixtes de liquides inflammables (capacité nominale équivalente totale selon la formule de la rubrique, R.01 à R.04)Mixed flammable liquid stores (equivalent capacity formula, not legible in the PDF text layer) hazard categoryFlam. Liq. 1, 2, 3 et combustibles 500 l Rubrique 63.12.09.05.01; classe 3: supérieure ou égale à 500 l et inférieure à 5.000 l, tout en respectant les seuils de classe des rubriques spécifiques
Dépôts mixtes de liquides inflammables (capacité nominale équivalente totale selon la formule de la rubrique, R.01 à R.04)Mixed flammable liquid stores (equivalent capacity formula, not legible in the PDF text layer) hazard categoryFlam. Liq. 1, 2, 3 et combustibles 5000 l Rubrique 63.12.09.05.02; classe 2: supérieure ou égale à 5.000 l et inférieure à 50.000 l
Dépôts mixtes de liquides inflammables (capacité nominale équivalente totale selon la formule de la rubrique, R.01 à R.04)Mixed flammable liquid stores (equivalent capacity formula, not legible in the PDF text layer) hazard categoryFlam. Liq. 1, 2, 3 et combustibles 50000 l Rubrique 63.12.09.05.03; classe 1: supérieure ou égale à 50.000 l
Dépôts de produits pétroliers, combustibles fossiles, gaz combustibles, substances pétrochimiques et chimiques de toute nature autres que les liquides inflammablesPetroleum products and chemicals of any kind other than flammable liquids hazard categorytoute substance ou mélange 20 t Rubrique 63.12.15.01; classe 2: supérieure ou égale à 20 t et inférieure à 100.000 t
Dépôts de produits pétroliers, combustibles fossiles, gaz combustibles, substances pétrochimiques et chimiques de toute nature autres que les liquides inflammablesPetroleum products and chemicals of any kind other than flammable liquids hazard categorytoute substance ou mélange 100000 t Rubrique 63.12.15.02; classe 1: supérieure ou égale à 100.000 t
Substances et mélanges (solides, liquides ou gaz) présentant une toxicité aiguë, catégorie 1, toutes voies d'expositionAcute toxicity category 1, all routes hazard categoryAcute Tox. 1 0,01 t Rubrique 63.12.16.01.01; classe 3: supérieure ou égale à 0,01 t et inférieure à 0,1 t
Substances et mélanges (solides, liquides ou gaz) présentant une toxicité aiguë, catégorie 1, toutes voies d'expositionAcute toxicity category 1, all routes hazard categoryAcute Tox. 1 0,1 t Rubrique 63.12.16.01.02; classe 2: supérieure ou égale à 0,1 t
Substances et mélanges présentant une toxicité aiguë, catégorie 2 (toutes voies d'exposition) ou une toxicité spécifique pour certains organes cibles, exposition unique (STOT SE) catégorie 1Acute toxicity category 2 or STOT SE 1 hazard categoryAcute Tox. 2; STOT SE 1 0,1 t Rubrique 63.12.16.02.01.01; classe 3: supérieure ou égale à 0,1 t et inférieure à 1 t
Substances et mélanges présentant une toxicité aiguë, catégorie 2 (toutes voies d'exposition) ou une toxicité spécifique pour certains organes cibles, exposition unique (STOT SE) catégorie 1Acute toxicity category 2 or STOT SE 1 hazard categoryAcute Tox. 2; STOT SE 1 1 t Rubrique 63.12.16.02.01.02; classe 2: supérieure ou égale à 1 t
Substances et mélanges présentant une toxicité aiguë, catégorie 3 (toutes voies d'exposition)Acute toxicity category 3 hazard categoryAcute Tox. 3 1 t Rubrique 63.12.16.02.02.01; classe 3: supérieures ou égales à 1 t et inférieure à 5 t
Substances et mélanges présentant une toxicité aiguë, catégorie 3 (toutes voies d'exposition)Acute toxicity category 3 hazard categoryAcute Tox. 3 5 t Rubrique 63.12.16.02.02.02; classe 2: supérieures ou égales à 5 t
Comburant de catégorie 1 (solides, liquides et gaz, poids net)Oxidisers category 1 hazard categoryOx. Sol. 1, Ox. Liq. 1, Ox. Gas 1 25 kg Rubrique 63.12.16.03.01.01; classe 3: supérieure ou égale à 25 kg et inférieure à 250 kg
Comburant de catégorie 1 (solides, liquides et gaz, poids net)Oxidisers category 1 hazard categoryOx. Sol. 1, Ox. Liq. 1, Ox. Gas 1 250 kg Rubrique 63.12.16.03.01.02; classe 2: supérieure ou égale à 250 kg
Comburants de catégorie 2 ou 3 (solides, liquides)Oxidisers category 2 or 3 hazard categoryOx. Sol. 2, 3; Ox. Liq. 2, 3 250 kg Rubrique 63.12.16.03.02.01; classe 3: supérieures ou égales à 250 kg et inférieures à 1 t
Comburants de catégorie 2 ou 3 (solides, liquides)Oxidisers category 2 or 3 hazard categoryOx. Sol. 2, 3; Ox. Liq. 2, 3 1 t Rubrique 63.12.16.03.02.02; classe 2: supérieures ou égales à 1 t
Dangereux pour le milieu aquatique (quantité totale, à l'exception des carburants liquides pour moteurs à combustion interne et du mazout de chauffage)Hazardous to the aquatic environment (category not legible in the PDF text layer, see open questions) hazard categoryAquatic (catégorie à vérifier) 0,4 t Rubrique 63.12.16.04.01.01; classe 3: supérieure ou égale à 0,4 t et inférieure à 4 t
Dangereux pour le milieu aquatique (quantité totale, à l'exception des carburants liquides pour moteurs à combustion interne et du mazout de chauffage)Hazardous to the aquatic environment (category not legible in the PDF text layer, see open questions) hazard categoryAquatic (catégorie à vérifier) 4 t Rubrique 63.12.16.04.01.02; classe 2: supérieure ou égale à 4 t
Dangereux pour le milieu aquatique de catégorie 2 chronique (sauf carburants liquides et mazout de chauffage)Aquatic chronic 2 hazard categoryAquatic Chronic 2 0,8 t Rubrique 63.12.16.04.02.01; classe 3: supérieure ou égale à 0,8 t et inférieure à 8 t
Dangereux pour le milieu aquatique de catégorie 2 chronique (sauf carburants liquides et mazout de chauffage)Aquatic chronic 2 hazard categoryAquatic Chronic 2 8 t Rubrique 63.12.16.04.02.02; classe 2: supérieure ou égale à 8 t
Dangereux pour le milieu aquatique de catégories 3 ou 4 chronique (sauf carburants liquides et mazout de chauffage)Aquatic chronic 3 or 4 hazard categoryAquatic Chronic 3, Aquatic Chronic 4 1,6 t Rubrique 63.12.16.04.03.01; classe 3: supérieure ou égale à 1,6 t et inférieure à 16 t
Dangereux pour le milieu aquatique de catégories 3 ou 4 chronique (sauf carburants liquides et mazout de chauffage)Aquatic chronic 3 or 4 hazard categoryAquatic Chronic 3, Aquatic Chronic 4 16 t Rubrique 63.12.16.04.03.02; classe 2: supérieure ou égale à 16 t
Substances et mélanges classés: corrosion cutanée cat. 1 (A, B, C); lésions oculaires graves cat. 1; toxicité aiguë cat. 4; irritation cutanée cat. 2; lésion/irritation oculaire cat. 2; STOT SE cat. 3; STOT RE cat. 1 ou 2; dangers pour la santé à long terme; toxicité pour la reproduction (effet sur ou via l'allaitement)Skin corr. 1, Eye dam. 1, Acute tox. 4, Skin irrit. 2, Eye irrit. 2, STOT SE 3, STOT RE 1 or 2, long term health hazards, Lact. hazard categorySkin Corr. 1A/1B/1C; Eye Dam. 1; Acute Tox. 4; Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; STOT SE 3; STOT RE 1, 2; Lact. 0,5 t Rubrique 63.12.16.05.01; classe 3: supérieure ou égale à 0,5 t et inférieure à 20 t
Substances et mélanges classés: corrosion cutanée cat. 1 (A, B, C); lésions oculaires graves cat. 1; toxicité aiguë cat. 4; irritation cutanée cat. 2; lésion/irritation oculaire cat. 2; STOT SE cat. 3; STOT RE cat. 1 ou 2; dangers pour la santé à long terme; toxicité pour la reproduction (effet sur ou via l'allaitement)Skin corr. 1, Eye dam. 1, Acute tox. 4, Skin irrit. 2, Eye irrit. 2, STOT SE 3, STOT RE 1 or 2, long term health hazards, Lact. hazard categorySkin Corr. 1A/1B/1C; Eye Dam. 1; Acute Tox. 4; Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; STOT SE 3; STOT RE 1, 2; Lact. 20 t Rubrique 63.12.16.05.02; classe 2: supérieure ou égale à 20 t
Substances et mélanges autoréactifs (types A ou B) et peroxydes organiques (types A ou B)Self-reactive and organic peroxides type A or B hazard categorySelf-react. A, B; Org. Perox. A, B 10 kg Rubrique 63.12.18.01.01; classe 2: en quantités supérieures à 10 kg
Substances et mélanges autoréactifs (types C, D, E, F) et peroxydes organiques (types C, D, E, F)Self-reactive and organic peroxides type C to F hazard categorySelf-react. C-F; Org. Perox. C-F 100 kg Rubrique 63.12.18.02.01; classe 2: en quantités supérieures à 100 kg
Substances et mélanges autoréactifs (type G) et peroxydes organiques (type G)Self-reactive and organic peroxides type G hazard categorySelf-react. G; Org. Perox. G 1 t Rubrique 63.12.18.03.01; classe 2: en quantités supérieures à 1 t
Liquides pyrophoriques de catégorie 1 et solides pyrophoriques de catégorie 1Pyrophoric liquids and solids category 1 hazard categoryPyr. Liq. 1; Pyr. Sol. 1 100 kg Rubrique 63.12.18.04.01; classe 3: en quantités supérieures à 100 kg et inférieures ou égales à 1 t
Liquides pyrophoriques de catégorie 1 et solides pyrophoriques de catégorie 1Pyrophoric liquids and solids category 1 hazard categoryPyr. Liq. 1; Pyr. Sol. 1 1 t Rubrique 63.12.18.04.02; classe 2: en quantités supérieures à 1 t
Substances et mélanges autochauffants catégorie 1Self-heating category 1 hazard categorySelf-heat. 1 100 kg Rubrique 63.12.18.05.01; classe 3: en quantités supérieures à 100 kg et inférieures ou égales à 1 t
Substances et mélanges autochauffants catégorie 1Self-heating category 1 hazard categorySelf-heat. 1 1 t Rubrique 63.12.18.05.02; classe 2: en quantités supérieures à 1 t
Substances et mélanges autochauffants catégorie 2Self-heating category 2 hazard categorySelf-heat. 2 1 t Rubrique 63.12.18.06.01; classe 3: en quantités supérieures à 1 t et inférieures ou égales à 10 t
Substances et mélanges autochauffants catégorie 2Self-heating category 2 hazard categorySelf-heat. 2 10 t Rubrique 63.12.18.06.02; classe 2: en quantités supérieures à 10 t
Dépôts de vernis, peintures, gélatines, cosmétiques, produits de nettoyageVarnish, paint, cosmetics, cleaning products hazard categoryproduits (pas de critère CLP) 10 t Rubrique 63.12.19; classe 2: capacité de stockage supérieure à 10 t
Substances et mélanges qui au contact de l'eau dégagent des gaz inflammables, cat. 1; substances et mélanges avec la mention EUH014Water reactive category 1 and EUH014 hazard categoryWater-react. 1; EUH014 Rubrique 63.12.22.01; classe 2: aucun seuil de quantité indiqué dans le texte
Substances et mélanges qui au contact de l'eau dégagent des gaz inflammables, cat. 2 et 3Water reactive category 2 and 3 hazard categoryWater-react. 2, 3 50 t Rubrique 63.12.22.02; classe 2: en quantités supérieures à 50 t
Substances et mélanges avec la mention EUH029 (au contact de l'eau dégagent des gaz toxiques)EUH029 hazard categoryEUH029 1 t Rubrique 63.12.22.03; classe 2: en quantités supérieures ou égales à 1 t
Corrosifs pour les métauxCorrosive to metals hazard categoryMet. Corr. 1 100 t Rubrique 63.12.22.04; classe 2: en quantités supérieures ou égales à 100 t

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