Substance list · France

Arrêté du 31 janvier 2008 (GEREP), annexe II, liste des polluants

Annual declaration of releases to air, water and soil before 31 March N+1.

When it applies
Authorised or registered ICPE and E-PRTR activities whose releases exceed the threshold per pollutant and medium; SDS section 3 (CAS) and section 12
Entries
350
Version date
2020-02-22
Guide
France

Entries

SubstanceCAS TypeCategoryThreshold Conditions
Méthane (CH4)74-82-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 000 (*) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0.
Monoxyde de carbone (CO)630-08-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 500 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Dioxyde de carbone (CO2) (3)124-38-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 000 000 (*) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0.
Hydrofluorocarbones (HFC) (4) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Protoxyde d'azote (N2O)10024-97-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 000 (*) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0.
Ammoniac (NH3)7664-41-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) (5) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 30 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Oxydes d'azote (NOx/ NO2) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 000 (*) et (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Perfluorocarbones (PFC) (6) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Hexafluorure de soufre (SF6)2551-62-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Oxydes de soufre (SOx/ SO2) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 150 000 (*) et (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Azote « global » groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1551. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Azote « global » groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 50 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1551.
Phosphore total7723-14-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 5 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1350. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Phosphore total7723-14-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 5 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1350.
Hydrochlorofluorocarbones (HCFC) (7) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Chlorofluorocarbones (CFC) (8) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Halons (9) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Arsenic et composés (exprimés en tant que As) (17)7440-38-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 20 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1369. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Arsenic et composés (exprimés en tant que As) (17)7440-38-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 5 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1369. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Arsenic et composés (exprimés en tant que As) (17)7440-38-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1369. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Arsenic et composés (exprimés en tant que As) (17)7440-38-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 5 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1369.
Cadmium et composés (exprimés en tant que Cd) (17)7440-43-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1388. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Cadmium et composés (exprimés en tant que Cd) (17)7440-43-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1388. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Cadmium et composés (exprimés en tant que Cd) (17)7440-43-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1388. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Cadmium et composés (exprimés en tant que Cd) (17)7440-43-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 5 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1388.
Chrome et composés (exprimés en tant que Cr) (17)7440-47-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1389. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Chrome et composés (exprimés en tant que Cr) (17)7440-47-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1389. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chrome et composés (exprimés en tant que Cr) (17)7440-47-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1389. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chrome et composés (exprimés en tant que Cr) (17)7440-47-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1389.
Cuivre et composés (exprimés en tant que Cu) (17)7440-50-8 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1392. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Cuivre et composés (exprimés en tant que Cu) (17)7440-50-8 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1392. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Cuivre et composés (exprimés en tant que Cu) (17)7440-50-8 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1392. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Cuivre et composés (exprimés en tant que Cu) (17)7440-50-8 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1392.
Mercure et composés (exprimés en tant que Hg) (17)7439-97-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1387. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Mercure et composés (exprimés en tant que Hg) (17)7439-97-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1387. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Mercure et composés (exprimés en tant que Hg) (17)7439-97-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1387. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Mercure et composés (exprimés en tant que Hg) (17)7439-97-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1387.
Nickel et composés (exprimés en tant que Ni) (17)7440-02-0 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1386. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Nickel et composés (exprimés en tant que Ni) (17)7440-02-0 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1386. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Nickel et composés (exprimés en tant que Ni) (17)7440-02-0 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1386. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Nickel et composés (exprimés en tant que Ni) (17)7440-02-0 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1386.
Plomb et composés (exprimés en tant que Pb) (17)7439-92-1 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 200 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1382. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Plomb et composés (exprimés en tant que Pb) (17)7439-92-1 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1382. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Plomb et composés (exprimés en tant que Pb) (17)7439-92-1 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1382. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Plomb et composés (exprimés en tant que Pb) (17)7439-92-1 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1382.
Zinc et composés (exprimés en tant que Zn) (17)7440-66-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1383.
Zinc et composés (exprimés en tant que Zn) (17)7440-66-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1383. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Zinc et composés (exprimés en tant que Zn) (17)7440-66-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1383. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Zinc et composés (exprimés en tant que Zn) (17)7440-66-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1383.
Alachlore15972-60-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1101. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Alachlore15972-60-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1101. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Alachlore15972-60-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1101.
Aldrine309-00-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1103.
Aldrine309-00-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1103. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Aldrine309-00-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1103.
Atrazine1912-24-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1107. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Atrazine1912-24-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1107. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Atrazine1912-24-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1107.
Chlordane57-74-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1132.
Chlordane57-74-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1132. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlordane57-74-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1132.
Chlordécone143-50-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1866.
Chlordécone143-50-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1866. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlordécone143-50-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1866.
Chlorfenvinphos470-90-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1464. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorfenvinphos470-90-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1464. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorfenvinphos470-90-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1464.
Chloro-alkanes (C10-C13)85535-84-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1955. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chloro-alkanes (C10-C13)85535-84-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1955. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chloro-alkanes (C10-C13)85535-84-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1955.
Chlorpyriphos2921-88-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1083. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorpyriphos2921-88-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1083. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorpyriphos2921-88-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1083.
Total DDT (y compris les métabolites DDD et DDE)789-02-06 50-29-3 53-19-0 72-54-8 3424-82-6 72-55-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1147 1148 1143 1144 1145 1146.
Total DDT (y compris les métabolites DDD et DDE)789-02-06 50-29-3 53-19-0 72-54-8 3424-82-6 72-55-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1147 1148 1143 1144 1145 1146. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Total DDT (y compris les métabolites DDD et DDE)789-02-06 50-29-3 53-19-0 72-54-8 3424-82-6 72-55-9 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1147 1148 1143 1144 1145 1146.
1,2-dichloréthane (DCE, chlorure d'éthylène)107-06-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1161.
1,2-dichloréthane (DCE, chlorure d'éthylène)107-06-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1161. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2-dichloréthane (DCE, chlorure d'éthylène)107-06-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1161. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2-dichloréthane (DCE, chlorure d'éthylène)107-06-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1161.
Dichlorométhane (DCM, chlorure de méthylène)75-09-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1168.
Dichlorométhane (DCM, chlorure de méthylène)75-09-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1168. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Dichlorométhane (DCM, chlorure de méthylène)75-09-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1168. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Dichlorométhane (DCM, chlorure de méthylène)75-09-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1168.
Dieldrine60-57-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1173.
Dieldrine60-57-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1173. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Dieldrine60-57-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1173.
Diuron330-54-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1177. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Diuron330-54-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1177. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Diuron330-54-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1177.
Endosulphan (mélange d'isomères)115-29-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1743. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Endosulphan (mélange d'isomères)115-29-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1743.
Endrine72-20-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1181.
Endrine72-20-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1181. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Endrine72-20-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1181.
Composés organohalogénés (exprimés en tant que AOX) (10) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1106. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Composés organohalogénés (exprimés en tant que AOX) (10) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1106.
Heptachlore76-44-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1197.
Heptachlore76-44-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1197. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Heptachlore76-44-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1197.
Hexachlorobenzène (HCB)118-74-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1199.
Hexachlorobenzène (HCB)118-74-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1199. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachlorobenzène (HCB)118-74-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1199. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachlorobenzène (HCB)118-74-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1199.
Hexachlorobutadiène (HCBD)87-68-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1652. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachlorobutadiène (HCBD)87-68-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1652. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachlorobutadiène (HCBD)87-68-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1652.
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH)608-73-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1200 + 1201 + 1202.
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH)608-73-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1200 + 1201 + 1202. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH)608-73-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1200 + 1201 + 1202.
Gamma isomère Lindane58-89-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1203.
Gamma isomère Lindane58-89-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1203. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Gamma isomère Lindane58-89-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1203. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Gamma isomère Lindane58-89-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1203.
Mirex2385-85-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Mirex2385-85-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Mirex2385-85-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
PCDD + PCDF (dioxines + furannes) (en Teq) (11) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 0,000 1 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
PCDD + PCDF (dioxines + furannes) (en Teq) (11) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 0,000 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
PCDD + PCDF (dioxines + furannes) (en Teq) (11) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol « 0,0001 » kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Pentachlorobenzène608-93-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1888.
Pentachlorobenzène608-93-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1888. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentachlorobenzène608-93-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1888. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentachlorobenzène608-93-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1888.
Pentachlorophénol (PCP)87-86-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1235.
Pentachlorophénol (PCP)87-86-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1235. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentachlorophénol (PCP)87-86-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1235. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentachlorophénol (PCP)87-86-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1235.
Biphényles polychlorés (PCB)1336-36-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1032.
Biphényles polychlorés (PCB)1336-36-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1032. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Biphényles polychlorés (PCB)1336-36-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1032.
PCBi : somme des 7 PCB indicateurs (PCB 28 + PCB 52 + PCB 101 + PCB 118 + PCB 138 + PCB 153 + PCB 180) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7431.
PCBi : somme des 7 PCB indicateurs (PCB 28 + PCB 52 + PCB 101 + PCB 118 + PCB 138 + PCB 153 + PCB 180) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7431. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
PCBi : somme des 7 PCB indicateurs (PCB 28 + PCB 52 + PCB 101 + PCB 118 + PCB 138 + PCB 153 + PCB 180) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7431. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
PCBi : somme des 7 PCB indicateurs (PCB 28 + PCB 52 + PCB 101 + PCB 118 + PCB 138 + PCB 153 + PCB 180) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7431.
PCB-DL : somme des 12 PCB-DL (somme de PCB 77 + PCB 81 + PCB 105 + PCB 114 + PCB 118 + PCB 123 + PCB 126 + PCB 156 + PCB 157 + PCB 167 + PCB 169 + PCB 189) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7425.
PCB-DL : somme des 12 PCB-DL (somme de PCB 77 + PCB 81 + PCB 105 + PCB 114 + PCB 118 + PCB 123 + PCB 126 + PCB 156 + PCB 157 + PCB 167 + PCB 169 + PCB 189) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7425. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
PCB-DL : somme des 12 PCB-DL (somme de PCB 77 + PCB 81 + PCB 105 + PCB 114 + PCB 118 + PCB 123 + PCB 126 + PCB 156 + PCB 157 + PCB 167 + PCB 169 + PCB 189) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 7425.
Simazine122-34-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1263. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Simazine122-34-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1263. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Simazine122-34-9 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1263.
Tétrachloroéthylène (PER, tétrachloroéthylène)127-18-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1272.
Tétrachloroéthylène (PER, tétrachloroéthylène)127-18-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1272. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tétrachloroéthylène (PER, tétrachloroéthylène)127-18-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1272. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tétrachlorométhane (TCM, tétrachlorure de carbone)56-23-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1276.
Tétrachlorométhane (TCM, tétrachlorure de carbone)56-23-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1276. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tétrachlorométhane (TCM, tétrachlorure de carbone)56-23-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1276. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trichlorobenzènes (TCB) (tous les isomères)12002-48-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1774.
Trichlorobenzènes (TCB) (tous les isomères)12002-48-1 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1774. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,1,1-trichloroéthane (TCE)71-55-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1284.
1,1,1-trichloroéthane (TCE)71-55-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1284. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,1,2,2-tétrachloroéthane79-34-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1271.
1,1,2,2-tétrachloroéthane79-34-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1271. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trichloréthylène79-01-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1286.
Trichloréthylène79-01-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1286. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trichloréthylène79-01-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1286. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trichlorométhane (chloroforme)67-66-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 500 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1135.
Trichlorométhane (chloroforme)67-66-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1135. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trichlorométhane (chloroforme)67-66-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1135. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Toxaphène8001-35-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1279.
Toxaphène8001-35-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1279. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Toxaphène8001-35-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1279.
Chlorure de vinyle (chloroéthène)75-01-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1753.
Chlorure de vinyle (chloroéthène)75-01-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1753. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorure de vinyle (chloroéthène)75-01-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1753. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorure de vinyle (chloroéthène)75-01-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1753.
Anthracène120-12-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1458.
Anthracène120-12-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1458. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Anthracène120-12-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1458. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Anthracène120-12-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1458.
Benzène71-43-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1114.
Benzène71-43-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1114. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Benzène71-43-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1114. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Benzène71-43-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1114. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Diphényléthers bromés (PBDE) (13)32534-81-9 32536-52-0 1163-19-5 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1921 2609. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Diphényléthers bromés (PBDE) (13)32534-81-9 32536-52-0 1163-19-5 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1921 2609.
« Nonylphénols » et éthoxylates de nonylphénol (NP/ NPE)25154-52-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1957 + 1958 + 6366 + 6369. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
« Nonylphénols » et éthoxylates de nonylphénol (NP/ NPE)25154-52-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1957 + 1958 + 6366 + 6369. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
« Nonylphénols » et éthoxylates de nonylphénol (NP/ NPE)25154-52-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1957 + 1958 + 6366 + 6369.
Ethylbenzène100-41-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1497. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Ethylbenzène100-41-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1497. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Ethylbenzène100-41-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1497. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Oxyde d'éthylène75-21-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Oxyde d'éthylène75-21-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Oxyde d'éthylène75-21-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Isoproturon34123-59-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1208. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Isoproturon34123-59-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1208. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Isoproturon34123-59-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1208.
Naphtalène91-20-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1517.
Naphtalène91-20-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1517. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Naphtalène91-20-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1517. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Naphtalène91-20-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1517.
Composés organostanniques (en tant que Sn total) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Composés organostanniques (en tant que Sn total) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Phtalate de di (2-éthylhexyl) (DEHP)117-81-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6616.
Phtalate de di (2-éthylhexyl) (DEHP)117-81-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6616. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Phtalate de di (2-éthylhexyl) (DEHP)117-81-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6616. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Phtalate de di (2-éthylhexyl) (DEHP)117-81-7 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6616.
Phénols (en tant que C total) (14)108-95-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1440.
Phénols (en tant que C total) (14)108-95-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1440. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Phénols (en tant que C total) (14)108-95-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1440.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : Somme des paramètres : Benzo (k) fluoranthène Indeno (1,2,3-cd) pyrène Benzo (a) pyrène Benzo (b) fluoranthène207-08-9 193-39-5 50-32-8 205-99-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1117 1204 « 1115 » 1116.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : Somme des paramètres : Benzo (k) fluoranthène Indeno (1,2,3-cd) pyrène Benzo (a) pyrène Benzo (b) fluoranthène207-08-9 193-39-5 50-32-8 205-99-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 5 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1117 1204 « 1115 » 1116. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : Somme des paramètres : Benzo (k) fluoranthène Indeno (1,2,3-cd) pyrène Benzo (a) pyrène Benzo (b) fluoranthène207-08-9 193-39-5 50-32-8 205-99-2 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 5 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1117 1204 « 1115 » 1116.
Toluène108-88-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1278. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Toluène108-88-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1278. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Toluène108-88-3 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1278. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Tributylétain et composés (15)688-73-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tributylétain et composés (15)688-73-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tributylétain et composés (15)688-73-3 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Triphénylétain et composés (16)892-20-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1779. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Triphénylétain et composés (16)892-20-6 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1779.
Carbone organique total (en tant que C total ou DCO/3) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1325. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trifluraline1582-09-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1289. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trifluraline1582-09-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1289. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Trifluraline1582-09-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1289.
Xylènes (somme ortho-xylène, méta-xylène, para-xylène)1330-20-7 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1780. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Xylènes (somme ortho-xylène, méta-xylène, para-xylène)1330-20-7 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1780. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Xylènes (somme ortho-xylène, méta-xylène, para-xylène)1330-20-7 groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 200 (12) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1780. (12) Chacun des polluants est soumis à la notification s'il y a dépassement du seuil fixé pour la somme BTEX (somme des rejets de benzène, de toluène, d'éthylbenzène et de xylènes).
Chlorures (en tant que Cl total)16887-00-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 000 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1337. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorures (en tant que Cl total)16887-00-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 2 000 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1337.
Chlore et composés inorganiques (en tant que HCl) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 10 000 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Amiante1332-21-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1759.
Amiante1332-21-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1759. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Amiante1332-21-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1759.
Cyanures (sous forme de CN total)57-12-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1390. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Cyanures (sous forme de CN total)57-12-5 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 50 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1390.
Fluorures (en tant que F total)16984-48-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1391. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Fluorures (en tant que F total)16984-48-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1391.
Fluor et composés inorganiques (en tant que HF) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 5 000 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Acide cyanhydrique (HCN)74-90-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Sulfure d'hydrogène (H2S)7783-06-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 3 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Sulfates14808-79-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 500 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1338. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Particules (PM10) groupA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 50 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Octylphénols et éthoxylates d'octylphénol1806-26-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6600 + 6370 + 6371. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Octylphénols et éthoxylates d'octylphénol1806-26-4 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 10 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6600 + 6370 + 6371. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Fluoranthène206-44-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1191. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Fluoranthène206-44-0 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1191. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Isodrine465-73-6 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1207. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexabromobiphényle36355-1-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'air 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1922.
Hexabromobiphényle36355-1-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1922. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexabromobiphényle36355-1-8 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans le sol 0,1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1922.
Benzo (g, h, i) pérylène191-24-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 1 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1118. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Benzo (g, h, i) pérylène191-24-2 substanceA.-Paramètres E-PRTR et associés; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1118. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Acétaldéhyde (aldéhyde acétique-éthanal)75-07-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Acrylonitrile107-13-1 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Aldéhyde formique (formaldéhyde)50-00-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1702.
Aldéhyde formique (formaldéhyde)50-00-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 300 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1702. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Aniline62-53-3 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 3 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2605. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Antimoine et composés (exprimés en tant que Sb) (17)7440-36-0 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 10 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Aluminium et composés (exprimés en tant que Al) (17)7429-90-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1370. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Aluminium et composés (exprimés en tant que Al) (17)7429-90-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1370.
1,3-butadiène106-99-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 15 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Chlorométhane (chlorure de méthyle)74-87-3 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 15 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1736.
Chrome hexavalent et composés (exprimés en tant que Cr VI) (17)18540-29-9 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 30 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1371. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chrome hexavalent et composés (exprimés en tant que Cr VI) (17)18540-29-9 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 30 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1371.
Cobalt et composés (exprimés en tant que Co) (17)7440-48-4 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 5 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1379. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Cobalt et composés (exprimés en tant que Co) (17)7440-48-4 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 40 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1379. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Crésol (mélanges d'isomères)1319-77-3 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Demande chimique en oxygène (DCO) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 150 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Demande biologique en oxygène (DBO5) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 43 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,4-dioxane123-91-1 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 1 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Epichlorhydrine (1-chloro-2,3-époxypropane)106-89-8 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1494.
Epichlorhydrine (1-chloro-2,3-époxypropane)106-89-8 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1494. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Etain et composés (exprimés en tant que Sn) (17)7440-31-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1380.
Etain et composés (exprimés en tant que Sn) (17)7440-31-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1380. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Etain et composés (exprimés en tant que Sn) (17)7440-31-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 200 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1380.
Fer et composés (exprimés en tant que Fe) (17)7439-89-6 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 3 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1393. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Fer et composés (exprimés en tant que Fe) (17)7439-89-6 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 3 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1393.
Hydrazine302-01-2 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Hydrazine302-01-2 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 70 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hydrocarbures groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 10 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hydroxyde d'ammonium (NH4+)1136-21-6 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 15 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1351. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Manganèse et composés (exprimés en tant que Mn) (17)7439-96-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 200 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1394. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Manganèse et composés (exprimés en tant que Mn) (17)7439-96-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 500 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1394. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Manganèse et composés (exprimés en tant que Mn) (17)7439-96-5 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 500 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1394.
Matières en suspension (MES) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 300 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Méthanol (alcool méthylique)67-56-1 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 20 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2052.
Méthanol (alcool méthylique)67-56-1 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 5 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2052. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Octabromodiphényléther (octaBDE)32536-52-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 0 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Oxyde de propylène (1,2-époxypropane)75-56-9 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 2 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Pentabromodiphényléther32534-81-9 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 0 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Poussières totales groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 100 000 (*) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (*) Pour les installations de combustion de puissance thermique supérieure à 20 MW, ce seuil est fixé à 0.
Sélénium7782-49-2 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 20 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1385.
Sulfonate de perfluorooctane (SPFO) (18) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 0 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Sulfonate de perfluorooctane (SPFO) (18) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 0 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Sulfonate de perfluorooctane (SPFO) (18) groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 0 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Sulfure de carbone75-15-0 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 50 000 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Thallium et ses composés (exprimés en tant que Tl) (17)7440-28-0 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 10 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
Titane et composés (exprimés en tant que Ti) (17)7440-32-6 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'eau 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1373. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Titane et composés (exprimés en tant que Ti) (17)7440-32-6 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans le sol 100 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1373.
Trifluorure d'azote (trifluoramine)7783-54-2 substanceB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 500 kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun.
Vanadium et ses composés7440-62-2 groupB.-Autres paramètres spécifiques; Rejets dans l'air 10 (**) kg/an Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: aucun. (**) Pour les installations d'incinération de déchets non dangereux et les installations d'incinération de déchets dangereux, ce seuil est fixé à 0.
1,2,3-trichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1630. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2,4-trichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1283. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,3,5-trichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 4 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1629. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Benzo (k) fluoranthène207-08-9 substanceC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1117. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Indeno (1,2,3-cd) pyrène193-39-5 substanceC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1204. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Benzo (a) pyrène50-32-8 substanceC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1115. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Benzo (b) fluoranthène205-99-2 substanceC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1116. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Endosulfan alpha groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1178. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Endosulfan bétâ groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1179. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentabromodiphényléther BDE 99 groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2915. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Pentabromodiphényléther BDE 100 groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2916. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2-chloroaniline groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1593. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
3-chloroaniline groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1592. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
4-chloroaniline groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1591. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
4-chloro-2-nitroaniline groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1594. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
3,4-dichloroaniline groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1586. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Biphényle groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1584. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Tributylphosphate groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1847. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Acide chloroacétique groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1465. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Isopropylbenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1633. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1467. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2-dichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1165. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,3-dichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1164. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,4-dichlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1166. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2,4,5-tétrachlorobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1631. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1-chloro-2-nitrobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1469. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1-chloro-3-nitrobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1468. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1-chloro-4-nitrobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1470. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
4-chloro-3-méthylphénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1636. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2-chlorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1471. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
3-chlorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1651. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
4-chlorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1650. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2,4-dichlorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1486. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2,4,5-trichorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1548. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2,4,6-trichlorophénol groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1549. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachloropentadiène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2612. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Chloroprène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2611. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
« 3-chloropropène (chlorure d'allyle) » groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2065. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,1-dichloroéthane groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1160. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,1-dichloroéthylène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1162. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,2-dichloroéthylène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1163. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Hexachloroéthane groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1656. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
1,1,2-trichloroéthane groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1285. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Acénaphtène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1453. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Dibutylétain cation groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1771. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Monobutylétain cation groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2542. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Triphénylétain cation groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6372. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2-chlorotoluène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1602. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
3-chlorotoluène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1601. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
4-chlorotoluène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 1600. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
2-nitrotoluène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2613. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Nitrobenzène groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 300 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2614. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Nonylphénols groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6598. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
NP10E NP20E groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6366 6369. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
OP1OE OP2OE groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 10 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 6370 6371. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.
Diphényléthers bromés, somme de : BDE 47, BDE 99, BDE 100, BDE 154, BDE 153, BDE 183, BDE 209 groupC.-Paramètres de l'action « RSDE » non repris par ailleurs; Rejets dans l'eau 2 g/jour Déclaration annuelle obligatoire si le rejet dépasse le seuil. Numéro Sandre: 2919 2916 2915 2911 2912 2910 1815. (1b) Pour les rejets dans l'eau, le dépassement de l'un ou l'autre du flux (en kg/ an ou en g/ j) entraîne l'obligation de déclaration du flux annuel.

2,437 SDSs. None left to chase.

NextSDS processes all 16 sections of every safety data sheet you receive and flags each product with a substance on Arrêté du 31 janvier 2008 (GEREP), annexe II, liste des polluants.

Get started todaySee how NextSDS works